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  1. Résultat n°1

    Permis de port d'armes délivrés en exécution de l'arrêté du V messidor an VII.

    Date

    an VIII-an XI

    Cote

    4 M 129

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 4 M Police
    • Police administrative
    • Chasse
    • Permis de port d'armes délivrés en exécution de l'arrêté...
  2. Résultat n°2

    Permis de port d'armes pour la chasse : autorisations, délits et braconnage ; correspondance, rapports, états des braconniers, comptes généraux des recettes et dépenses sur le droit de port d'armes.

    Date

    an II-1827

    Cote

    4 M 128

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 4 M Police
    • Police administrative
    • Chasse
    • Permis de port d'armes pour la chasse : autorisations,...