taxes d'apprentissage - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Bernay	Cote 9 M 37	Date 1927-1928	Lieu Bernay (arrondissement), apprentissage	Type de document Recherche détaillée
		Contexte : Répertoire numérique de la série M 9 M Industrie Apprentissage Taxe d'apprentissage : enregistrement des exonérations Bernay
Résultat n°2		Evreux	Cote 9 M 35	Date 1925-1926	Lieu Evreux (arrondissement), apprentissage	Type de document Recherche détaillée
		Contexte : Répertoire numérique de la série M 9 M Industrie Apprentissage Taxe d'apprentissage : enregistrement des exonérations... Evreux
Résultat n°3		(Les) Andelys	Cote 9 M 33	Date 1925-1926	Lieu Andelys (les) (arrondissement), apprentissage	Type de document Recherche détaillée
		Contexte : Répertoire numérique de la série M 9 M Industrie Apprentissage Taxe d'apprentissage : enregistrement des exonérations... (Les) Andelys
Résultat n°4		(Les) Andelys	Cote 9 M 39	Date 1929	Lieu Andelys (les) (arrondissement), apprentissage	Type de document Recherche détaillée
		Contexte : Répertoire numérique de la série M 9 M Industrie Apprentissage Taxe d'apprentissage : déclarations des exonérations... (Les) Andelys
Résultat n°5		Taxe d'apprentissage : correspondance, exonérations ; états des assujettis ; dépenses.	Cote 9 M 30	Date 1926-1940	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
		Contexte : Répertoire numérique de la série M 9 M Industrie Apprentissage Taxe d'apprentissage : correspondance, exonérations...
Résultat n°6		Bernay	Cote 9 M 40	Date 1930	Lieu Bernay (arrondissement), apprentissage	Type de document Recherche détaillée
		Contexte : Répertoire numérique de la série M 9 M Industrie Apprentissage Taxe d'apprentissage : déclarations des exonérations... Bernay
Résultat n°7		Evreux	Cote 9 M 41	Date 1931	Lieu Evreux (arrondissement), apprentissage	Type de document Recherche détaillée
		Contexte : Répertoire numérique de la série M 9 M Industrie Apprentissage Taxe d'apprentissage : déclarations des exonérations... Evreux
Résultat n°8		Taxe d'apprentissage : circulaires et instructions.	Cote 9 M 29	Date 1925-1940	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
		Contexte : Répertoire numérique de la série M 9 M Industrie Apprentissage Taxe d'apprentissage : circulaires et instructions.
Résultat n°9		Taxe d'apprentissage : procès-verbaux du comité départemental.	Cote 9 M 31	Date 1926-1928	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
		Contexte : Répertoire numérique de la série M 9 M Industrie Apprentissage Taxe d'apprentissage : procès-verbaux du comité départemental.
Résultat n°10		(Les) Andelys	Cote 9 M 36	Date 1927-1928	Lieu Andelys (les) (arrondissement), apprentissage	Type de document Recherche détaillée
		Contexte : Répertoire numérique de la série M 9 M Industrie Apprentissage Taxe d'apprentissage : enregistrement des exonérations (Les) Andelys
Résultat n°11		Evreux	Cote 9 M 38	Date 1927-1928	Lieu Evreux (arrondissement), apprentissage	Type de document Recherche détaillée
		Contexte : Répertoire numérique de la série M 9 M Industrie Apprentissage Taxe d'apprentissage : enregistrement des exonérations Evreux
Résultat n°12		Taxe d'apprentissage : pourvois au conseil supérieur de l'enseignement technique.	Cote 9 M 32	Date 1929-1938	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
		Contexte : Répertoire numérique de la série M 9 M Industrie Apprentissage Taxe d'apprentissage : pourvois au conseil supérieur...
Résultat n°13		Bernay	Cote 9 M 34	Date 1925-1926	Lieu Bernay (arrondissement), apprentissage	Type de document Recherche détaillée
		Contexte : Répertoire numérique de la série M 9 M Industrie Apprentissage Taxe d'apprentissage : enregistrement des exonérations... Bernay

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