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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bernay

    Date

    1927-1928

    Cote

    9 M 37

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 9 M Industrie
    • Apprentissage
    • Taxe d'apprentissage : enregistrement des exonérations
    • Bernay
  2. Résultat n°2

    Evreux

    Date

    1925-1926

    Cote

    9 M 35

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 9 M Industrie
    • Apprentissage
    • Taxe d'apprentissage : enregistrement des exonérations...
    • Evreux
  3. Résultat n°3

    (Les) Andelys

    Date

    1925-1926

    Cote

    9 M 33

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 9 M Industrie
    • Apprentissage
    • Taxe d'apprentissage : enregistrement des exonérations...
    • (Les) Andelys
  4. Résultat n°4

    (Les) Andelys

    Date

    1929

    Cote

    9 M 39

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 9 M Industrie
    • Apprentissage
    • Taxe d'apprentissage : déclarations des exonérations...
    • (Les) Andelys
  5. Résultat n°5

    Taxe d'apprentissage : correspondance, exonérations ; états des assujettis ; dépenses.

    Date

    1926-1940

    Cote

    9 M 30

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 9 M Industrie
    • Apprentissage
    • Taxe d'apprentissage : correspondance, exonérations...
  6. Résultat n°6

    Bernay

    Date

    1930

    Cote

    9 M 40

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 9 M Industrie
    • Apprentissage
    • Taxe d'apprentissage : déclarations des exonérations...
    • Bernay
  7. Résultat n°7

    Evreux

    Date

    1931

    Cote

    9 M 41

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 9 M Industrie
    • Apprentissage
    • Taxe d'apprentissage : déclarations des exonérations...
    • Evreux
  8. Résultat n°8

    Taxe d'apprentissage : circulaires et instructions.

    Date

    1925-1940

    Cote

    9 M 29

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 9 M Industrie
    • Apprentissage
    • Taxe d'apprentissage : circulaires et instructions.
  9. Résultat n°9

    Taxe d'apprentissage : procès-verbaux du comité départemental.

    Date

    1926-1928

    Cote

    9 M 31

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 9 M Industrie
    • Apprentissage
    • Taxe d'apprentissage : procès-verbaux du comité départemental.
  10. Résultat n°10

    (Les) Andelys

    Date

    1927-1928

    Cote

    9 M 36

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 9 M Industrie
    • Apprentissage
    • Taxe d'apprentissage : enregistrement des exonérations
    • (Les) Andelys
  11. Résultat n°11

    Evreux

    Date

    1927-1928

    Cote

    9 M 38

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 9 M Industrie
    • Apprentissage
    • Taxe d'apprentissage : enregistrement des exonérations
    • Evreux
  12. Résultat n°12

    Taxe d'apprentissage : pourvois au conseil supérieur de l'enseignement technique.

    Date

    1929-1938

    Cote

    9 M 32

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 9 M Industrie
    • Apprentissage
    • Taxe d'apprentissage : pourvois au conseil supérieur...
  13. Résultat n°13

    Bernay

    Date

    1925-1926

    Cote

    9 M 34

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 9 M Industrie
    • Apprentissage
    • Taxe d'apprentissage : enregistrement des exonérations...
    • Bernay