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  1. Résultat n°1

    Saint-Pierre-de-Bailleul : Arrêt POS, publication.

    Cote

    1337 W 5 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Saint-Pierre-de-Bailleul : Arrêt POS, publication.
  2. Résultat n°2

    Saint-Pierre-de-Bailleul : Arrêt POS, publication.

    Cote

    1337 W 5 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Saint-Pierre-de-Bailleul : Arrêt POS, publication.
  3. Résultat n°3

    Pierre-Thomas, marchand tonnelier à Saint- Pierre-de-Bailleul : adjudications

    Date

    1757

    Cote

    16 B 1607 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Vicomté
    • Successions
    • Pierre-Thomas, marchand tonnelier à Saint- Pierre-de-Bailleul...
  4. Résultat n°4

    Gromesnil, laboureur de Saint-Pierre-La-Garenne, et Drouet, vigneron de Saint-Pierre-de-Bailleul

    Date

    1700

    Cote

    16 B 1367 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Vicomté
    • Procédures
    • Gromesnil, laboureur de Saint-Pierre-La-Garenne, et...
  5. Résultat n°5

    Etienne de La Vigne de Saint-Pierre-de-Bailleul

    Date

    1622-1658

    Cote

    16 B 597 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Bailliage, causes civiles
    • Successions
    • Etienne de La Vigne de Saint-Pierre-de-Bailleul
  6. Résultat n°6

    Quatorzième volume contenant les abbayes, chapelles, léproseries, prieurés, etc., situés dans les doyennés de La Croix-Saint-Leufroy, de Vernon, de Pacy, d'Ivry et de Nonancourt.

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    G35

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Évêché d'Évreux
    • Grand pouillé du diocèse d'Évreux
    • Quatorzième volume contenant les abbayes, chapelles,...
  7. Résultat n°7

    Baux emphytéotiques d'un quartier de vigne sis à Saint-Pierre-de-Bailleul, hameau de Dormont, triège de la Côte-aux-Anfroys, et d'un demi-quartier situé même paroisse, triège des Moniants, appartenant à la fabrique.

    Date

    1658-1757

    Cote

    G1255

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Saint-Pierre-de-Bailleul
    • Baux emphytéotiques d'un quartier de vigne sis à Saint-Pierre-de-Bailleul,...
  8. Résultat n°8

    « Déclaration que donne Robert Mausçavoir, trésorier en charge de l'église et fabrique de Saint Pierre de Longueville, à messieurs les abbés, prieur et religieux de l'abbaye royale de Saint-Ouen de Rouen, seigneurs et patrons de la baronnie de Saint Pierre de Bailleul, alias La Grâce, et autres lieux, des biens appartenant à ladite fabrique, scis à la parroisse de Saint-Pierre-de-la Garenne, membre dépendant de ladite baronnie ».

    Date

    1750

    Cote

    G1251

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Saint-Pierre-d'Autils
    • « Déclaration que donne Robert Mausçavoir, trésorier...