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Serquigny

3 M 1093 , 1831-1935 , Serquigny, maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes

Cantons de Louviers, Le Neubourg, Pont-de-l'Arche, Tourville-la-Campagne, Routot, Pont-Audemer, Cormeilles, Bourgtheroulde, Beuzeville, Quillebeuf, Montfort, Saint-Georges-du-Vièvre.

1R349 , 1815 , Louviers ; Le Neubourg ; Pont-de-l'Arche ; Tourville-la-Campagne ; Routot ; Pont-Audemer ; Cormeilles ; Bourgtheroulde ; Beuzeville ; Quillebeuf ; Montfort ; Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE > LICENCIEMENT ET RECONSTITUTION DE L'ARMEE IMPERIALE > Recrutement, exemptions et dispenses : états des militaires rentrés dans leur commune licenciés ou sans dispense de service.

Engagement pris par Thomas Dubois, curé d'Illiers, « pour esvitter à l'emprisonnement prétendu faire de la personne de Claude Pesteil, son serviteur domestique, par Mre Albert du Quesnel, chevallier, seigneur de Manoir Pinson » en vertu d'un décret de prise de corps lancé à la requête dudit seigneur par le grand maître des Eaux-et-Forets ou son lieutenant pour le siège de Pacy et Nonancourt, « de représenter ledit Pesteil, son serviteur, à tous jours et heures et à touttes assignations qui luy seront faictes pour cet effet et par devant tous et tels juges qu'il appartiendra » ; – donation à la fabrique par Jean Goubert, officier en la Vénerie des grands chiens du Roi, d'une rente annuelle de 6 livres : « ledit Goubert espère avecq la grâce de Dieu estre inhumé dans ladicte églize d'Illiers à la place de ses ansestres et où ilz sont inhumez, mesme Mre Nicollas Goubert, son père, Jehanne Le Goux, sa mère, et Barbe Piliot, sa femme ».

G806 , 1661-1698 , Illiers-l'Evêque ; Nonancourt (Ville) ; Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Églises paroissiales > Illiers-l'Evêque

Social

101J3624-3625,3670-3682 , 1908-1965  
Contexte :
Fonds des établissements J.-V. Schneider puis Rubannerie Normande > Fonction Personnel

mai 1674-septembre 1676

3 B 695 , mai 1674-septembre 1676 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  

(Baptêmes et Naissances).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Tutelles > Minutes de délibéraons de familles et tutelles en cahiers

juillet 1681-avril 1682

3 B 701 , juillet 1681-avril 1682 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Tutelles > Minutes de délibéraons de familles et tutelles en cahiers

janvier 1748-mai 1753

3 B 723 , janvier 1748-mai 1753 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Tutelles > Minutes de délibéraons de familles et tutelles en cahiers

1722

16 B 904 , 1722 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes criminelles > Sentences > Minutes de sentence