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Saint-Ouen-du-Tilleul

76W9181 , 1940-1970 , Saint-Ouen-du-Tilleul (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

1763-1766

1 B 388 , 1763-1766 , Bretagnolles ; Evreux — Bailliage  

En particulier : assassinat de Denis Marest à Bretagnolles, avec monitoires (1763).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses

1689-1700

3 B 366 , 1689-1700 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Audiences > Minutes d'actes en cahier

Nom d'immeuble : Royal Cinéma

76W370 , 1940-1970  
Contexte :
Organismes > Service départemental > Travaux de fondations spéciales > Affaires générales > Pont-Audemer

An V

297L/8 , 1796-1797  
Contexte :
Fonds judiciaires > Justices de paix > Canton de Routot > Minutes > Affaires civiles et simple police

Saint-Aubin-d'Écrosville

76W4643-4646 , 1940-1970 , Saint-Aubin-d'Écrosville (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers

Classe de 1864

1R810 , 1864  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE > CONTINGENT > REPARTITION > Liste départementale du contingent et supplément à cette liste. > Liste alphabétique des jeunes gens composant le contingent et des remplaçants.

Enregistrement et Timbre

36L/1-2 , 1793-1800  

(An II-An VIII)

Contexte :
Fonds de l'administration du département > Impositions

1er juillet-30 septembre 1806

1K/169 , 01/07/1806-30/09/1806  
Contexte :
Transcriptions et recueils des arrêtés préfectoraux > Arrêtés du Préfet > Recueil d'arrêtés à mi-marge > Bureau de police, Ponts et chaussées et intérieur