Toutes les ressources 258 823 résultats (15ms)

MORE-TRO (1973) ;NIC-PET (1973)

1104 W 53, 1104 W 53 , 1973  
Contexte :
Carte du combattant : dossiers (classés par ordre alphabétique et par année de décès)

Aveux rendus à la commanderie de Saint-Étienne-de-Renneville, pour des terres situées à Sainte-Colombe-la-Campagne, par Michel Lallemant, Jacques Le Barbaut, Noël et Geneviève Le Bert, Guillaume et Antoine Lebourg, Martin, Claude et Laurent Lécureur, Etienne Le Danoys, Adrien, Jean et Guillemyne Le Febvre, Richard et Joseph Legouez, Pierre Lemercier, Colin Le Messier, Jean-Baptisle Le Monnier, maître chirurgien à La Bonneville, André Le Pelletier, Théodore Le Pelley, Charles Letourneur, Etienne Le Vavasseur, Jean Le Vigueux.

H1644 , 1495-XVIIIe siècle , Bonneville (La) ; Saint-Etienne-de-Remeville (Commanderie de)  

Aveux rendus à la commanderie de Saint-Étienne-de-Renneville, pour des terres situées à Sainte-Colombe-la-Campagne, par Michel Lallemant, Jacques Le Barbaut, Noël et Geneviève Le Bert, Guillaume et Antoine Lebourg, Martin, Claude et Laurent Lécureur, Etienne Le Danoys, Adrien, Jean et Guillemyne Le Febvre, Richard et Joseph Legouez, Pierre Lemercier, Colin Le Messier, Jean-Baptisle Le Monnier, maître chirurgien à La Bonneville, André Le Pelletier, Théodore Le Pelley, Charles Letourneur, Etienne Le Vavasseur, Jean Le Vigueux.

Contexte :
Ordres militaires religieux > Commanderie de Saint-Étienne-de-Renneville

Instructions

63 bis/T/2  
Contexte :
Enseignement primaire > Ecoles normales > Ecoles primaires supérieures : personnel.

1710

16 B 1712 , 1710 , Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Pièces de procédure > Pièces de procédure

juin 1781-juin 1782

51 B 43 , juin 1781-juin 1782 , Ecouis — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 51 B - Justice seigneuriale d'Ecouis > Causes civiles > Cahiers du plumif civil

mars 1787-novembre 1790

51 B 55 , mars 1787-novembre 1790 , Ecouis — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 51 B - Justice seigneuriale d'Ecouis > Causes civiles > Enregistrement des productions au greffe

Sentence du bailli de la haute justice de Gaillon, enjoignant « à Françoys Ansiot, cordonnier et cy-devant domestique des sieurs chanoines de Gaillon, de quitter et délaisser auxdits chanoines la libre possession et jouissance de leur maison par luy occupée, tenant au cimetière de leur église, qu'ils luy avoient donnée pour le loyer pendant le service qu'il leur rendoit » ; – cession par le séminaire d'Évreux au curé de Gaillon et à ses successeurs d'une maison et de ses dépendances « situées rue Four-à-Ban » à Gaillon, « pour ledit sieur curé et ses successeurs, faire loger dans ladite maison leurs vicaires et en jouir de ce dit jour à l'avenir comme de chose directement appartenante à la cure dudit Gaillon. ».

G186 , 1736-1762  
Contexte :
Grand séminaire d'Évreux > Ancien chapitre de Gaillon, uni au Grand séminaire d'Évreux en 1737

octobre 1756-juillet 1757

40 B 28 , octobre 1756-juillet 1757 , Chennebrun — Chennebrun-le-Normand, justice seigneuriale ; Gournay-le-Guérin, justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 40 B - Justice seigneuriale de Chennebrun-le-Normand > Causes civiles > Plumif

1710-1719

18 B 32 , 1710-1719 , Acquigny — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 18 B - Justice seigneuriale d'Acquigny > Documents rattachés au fonds : seigeurie du Mesnil-Jourdain > Plaids seigneuriaux et de gages-pleiges - procès-verbaux de criées pour prise de fief et réunions, récepon de prévôt

Nom : Tricheur, Henri

76W4310 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers > Pinterville

Elections de 1939

3 M 467 , 1939  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Affiches et professions de foi > Affiches et coupures de presse

Evreux

5O/6/282 , 1898-1935 , Evreux (Eure, France)  

Ecoles (1898-1935), affaires générales.

District des Andelys

41L/38  
Contexte :
Fonds de l'administration du département > Affaires militaires > Recrutement > Contrôles nominatifs des départs de la réquisition de 1793