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1842-1850

615BIS/Q/6 , 1842-1850 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Tables et répertoires > Table des successions et des absences

Du 14 avril 1864 au 20 mai 1865

499Q/72 , 14/04/1864-20/05/1865 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

2 janvier au 4 juillet 1959

1477 W 230 , 02/01/1959-04/07/1959 , Bernay  

Bordereau des actes déposés : actes civils

Contexte :
Bureau de Bernay > Actes déposés

Du 15 mars 1873 au 6 janvier 1874

356BIS/Q/12 , 15/03/1873-06/01/1874 , Louviers  
Contexte :
Bureau de Louviers > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 7 novembre 1938 au 17 mars 1939

125Q/180 , 07/11/1938-17/03/1939 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Juin 1892-février 1895

134BIS/Q/27 , 06/1892-02/1895 , Breteuil  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires > Répertoire général

Février 1883-avril 1884

458BIS/Q/29 , 02/1883-04/1884 , Pont-Audemer  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Tables et répertoires > Répertoire général