Toutes les ressources 258 823 résultats (15ms)
499Q/23
,
09/08/1826-03/09/1827
,
Rugles
Contexte :
1842-1850
615BIS/Q/6
,
1842-1850
,
Vernon
Contexte :
Du 14 avril 1864 au 20 mai 1865
499Q/72
,
14/04/1864-20/05/1865
,
Rugles
Contexte :
Du 20 janvier 1919 au 28 août 1919
195Q/101
,
20/01/1919-28/08/1919
,
Cormeilles
Contexte :
2 janvier au 4 juillet 1959
1477 W 230
,
02/01/1959-04/07/1959
,
Bernay
Bordereau des actes déposés : actes civils
Contexte :
Répertoire général
365BIS/Q/1-44
,
Louviers
Contexte :
Du 15 octobre 1866 au 2 décembre 1867
469Q/30
,
15/10/1866-02/12/1867
,
Routot
Contexte :
Du 15 mars 1873 au 6 janvier 1874
356BIS/Q/12
,
15/03/1873-06/01/1874
,
Louviers
Contexte :
Du 7 novembre 1938 au 17 mars 1939
125Q/180
,
07/11/1938-17/03/1939
,
Breteuil-sur-Iton
Contexte :
Juin 1892-février 1895
134BIS/Q/27
,
06/1892-02/1895
,
Breteuil
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Du 4 décembre 1890 au 8 septembre 1893
137Q/75
,
04/12/1890-08/09/1893
,
Brionne
Contexte :
Février 1883-avril 1884
458BIS/Q/29
,
02/1883-04/1884
,
Pont-Audemer
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Du 18 novembre 1852 au 5 décembre 1853
65Q/56
,
18/11/1852-05/12/1853
,
Beaumont-le-Roger
Contexte :
Du 25 brumaire an VIII au 21 messidor an VIII
429Q/10
,
16/11/1799-10/07/1800
,
Nonancourt
Contexte :
Du 8 juin 1818 au 17 février 1820
499Q/17
,
08/06/1818-17/02/1820
,
Rugles
Contexte :