Toutes les ressources 258 767 résultats (12ms)
14 B 786
,
1678-1702
,
Pont-de-l'Arche — Vicomté
Contexte :
Autres pièces
Contexte :
Nicolas Vallée, bourgeois de Pont-de-l'Arche et ses enfants dont Jean Vallée l'aîné
14 B 802
,
1578-1663
,
Pont-de-l'Arche
Contexte :
Louis Vallée
14 B 805
,
1644-1668
,
Pont-de-l'Arche
Contexte :
Classe 1920.
1R421
,
1920
Contexte :
Procédures
Contexte :
Adrien et Jean Blanfumé, à Gaudreville-la-Rivière, saisis à la requête de Louis Picquefeu, bourgeois de Rouen, représentant les droits par transport de Jacques de Lieuray, sieur de Gaudreville en partie
15 B 83
,
1662-1663
,
Gaudreville-la-Rivière ; Rouen (Seine-Maritime) ; Verneuil — Bailliage
Contexte :
Procès-verbaux de levées de scellés aux presbytères, inventaires de registres paroissiaux
Contexte :
1770-1790
15 B 101
,
1770-1790
,
Verneuil — Bailliage
Contexte :
Bailliage, causes criminelles
Violences, insultes, homicides, déclarations de grossesse, etc. Les dossiers contiennent informations, procès-verbaux, interrogatoires, recolement de témoins, sentences, correspondance.
Contexte :
1700-septembre 1703
15 B 117
,
1700-septembre 1703
,
Verneuil — Vicomté
Contexte :
1717
15 B 121
,
1717
,
Verneuil — Vicomté
Contexte :
1740-septembre 1742
15 B 133
,
1740-septembre 1742
,
Verneuil — Vicomté
Contexte :
Mémoire des procès distribués aux sièges des bailliage, vicomté et prévôté : inventaires de pièces d'un procès
16 B 7
,
1654-1694
,
Vernon — Bailliage ; Vernon — Prévôté ; Vernon — Vicomté
Contexte :
Droits de contrôle des greffes perçus par les religieuses de l’Hôtel-Dieu de Vernon - fermes des greffes
16 B 10
,
1626-1710
,
Vernon — Bailliage ; Vernon — Hôpital ; Vernon — Prévôté ; Vernon — Vicomté
Voir aussi les dossiers des greffiers Jacques Becquet, Nicolas Porquerel, Claude Enault (16 B 1844-1880).
Contexte :