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Saisies diverses

46 B 170 , 1775-1787 , Damville — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 46 B - Justice seigneuriale de Damville > Causes civiles > Saisies, tutelles, successions et pièces se rattachant aux procédures

octobre 1721 -août 1724

78 B 42 , octobre 1721 -août 1724 , Louviers — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 78 B - Justice seigneuriale de Louviers > Causes civiles > Plumifs > Registres plumifs des assises, plaids et vicomté de Louviers tenus par le bailli

Goupillières

3 M 759 , 1831-1935 , Goupillières, maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes

Nom de l'ilot : Ilots P 17-18-19

76W1277 , 1940-1970 , Ilots P 17-18-19  

Situations

Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles "collectifs" > Ilots > Suivi des entreprises > Louviers

Classe 1912, n° d'ordre de 1 à 500

1R1198 , 1912  
Contexte :
FONDS DU SERVICE DU RECRUTEMENT DE L'ARMEE > REPERTOIRES ET REGISTRES DE MATRICULE > PERIODE DE 1867 A 1928 > BUREAU D'EVREUX > REGISTRES MATRICULES

INSIGNES DES BLESSES DE GUERRE

3R37 , 1918-1919  

Insignes des blessés de guerre (blessés civils) : minute, instructions, propositions de médaille, correspondance.

Contexte :
DECORATIONS ET MEDAILLES > MEDAILLES

Classe de 1917

1R867 , 1915-1916  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > MOBILISATION > PREMIERE GUERRE MONDIALE > REVISION DE SURSIS > Révision, enquêtes et justifications des demandes nominatives de sursis (dossiers des jeunes gens des 5 arrondissements).

Saint-Laurent-des-Bois.

H782 , 1757-1758 , Evreux (Abbayes) : Saint-Taurin ; Saint-Laurent-des-Bois  

Plan d'ensemble et plans détaillés des terres de la paroisse de Saint-Laurent-des-Bois « contenant tant en terre labourée que bruyère, bois, chemins, maisons, et généralement en tout 350 acres, l'acre de 160 perches, et la perche de 21 pieds ». Une partie de ces plans sont des brouillons des plans contenus dans l'atlas coté ci-dessous H. 783 ; les autres sont des plans parcellaires donnant, pour chaque parcelle, l'indication de la contenance, les noms des propriétaires, etc.

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Saint-Taurin (Ordre de Saint-Benoît)

Barils (Les)

76W8769 , 1940-1970 , Barils (Les) (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

décembre 1756-janvier 1761

102 B 16 , décembre 1756-janvier 1761 , Andelys (Les) — Maîtrise des Eaux et Forêts ; Vernon — Maîtrise des Eaux et Forêts  
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 102 B – Maîtrises des eaux et forêts > Maîtrise des eaux et forêts d'Andely, Gisors, Lyons et Vernon > Maîtrise d'Andely et Vernon, juridiction > Plumif d'audiences

avril 1782-octobre 1783

102 B 25 , avril 1782-octobre 1783 , Andelys (Les) — Maîtrise des Eaux et Forêts ; Vernon — Maîtrise des Eaux et Forêts  
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 102 B – Maîtrises des eaux et forêts > Maîtrise des eaux et forêts d'Andely, Gisors, Lyons et Vernon > Maîtrise d'Andely et Vernon, juridiction > Enregistrement des causes des parculiers

Haye-Saint-Sylvestre (La)

5O/6/392 , 1816-1939 , La Haye-Saint-Sylvestre (Eure, France)  

Eglise (1852-1934), construction d'une sacristie (1852-1853), agrandissement de l'église (1858), réfection du clocher et de la toiture (1934) ; Presbytère (1816-1939), acquisition de terrain (1816-1826),agrandissement du presbytère (1833), réparations (1835-1836), réparation du clocher de l'église (1841-1844), construction d'un mur (1844 / 1867) ; construction d'un nouveau presbytère (1875-1883) ; Presbytère de Bois-Nouvel (1820-1825), vente de terrain ; Cimetière (1840-1928), réparation du mur du cimetière (1840), fixation des prix sur les concessions (1851), demandes de concessions perpétuelles (1928) ; Maison d'école (1836-1910), acquisition de terrain et construction d'une maison d'école (1836-1849), acquisition de mobilier scolaire (1849-1850), installation de clôture (1851), construction d'une citerne (1910) ; Mairie (1878), construction d'une mairie ; Fontaines,... (1840-1939), acquisition d'un terrain; création d'un puits.