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Morainville-près-Lieurey

3 M 886 , 1831-1939 , Morainville-près-Lieurey, maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes

1774-1778

G1911 , 1774-1778  
Contexte :
Chapitre épiscopal d'Évreux > Délibérations capitulaires

1824-1827

41Y/1 , 28/04/1824-30/04/1827 , Pont-Audemer (Eure, France)  
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Pont-Audemer > Registres d'écrou > Dettes

Classe 1938, n° d'ordre de 1501 à 1714

1R1291 , 1938  
Contexte :
FONDS DU SERVICE DU RECRUTEMENT DE L'ARMEE > REPERTOIRES ET REGISTRES DE MATRICULE > PERIODE DE 1929 A 1940 : SUBDIVISION D'EVREUX > REGISTRES MATRICULES DU BUREAU DE RECRUTEMENT > SUBDIVISION D'EVREUX

1730

28 B 4 , 1730 , Saint-Aquilin-de-Pacy — Boudeville, justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 28 B - Justice seigneuriale de Boudeville > Causes civiles > Plumif

Saint-Quentin-des-Isles

76W6555-6556 , 1940-1970 , Saint-Quentin-des-Isles (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers

1743-1749

16 B 1739 , 1743-1749 , Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Pièces de procédure > Pièces de procédure

Premier semestre 1834

1K/249 , 1834  
Contexte :
Transcriptions et recueils des arrêtés préfectoraux > Arrêtés du Préfet > Recueil d'arrêtés à mi-marge > Bureau des contributions

1697

11 B 603 , 1697 , Lyons-la-Forêt — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Vicomté > Audiences, sentences, jugements > Minutes de sentence

Cesseville

76W2284 , 1940-1970 , Cesseville (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers