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Nom de personne : Guet

76W443 , 1940-1970  
Contexte :
Organismes > Service départemental > Travaux de fondations spéciales > Affaires générales > Vieille-Lyre (La)

1771-1772

73 B 115 , 1771-1772 , Garennes — Justice seigneuriale ; Ivry-la-Bataille — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 73 B - Justice seigneuriale d'Ivry > Bailliage vicomtal, causes civiles > Plumifs > Plumif des causes

Nom : Boyer, Georges

76W7035 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Beaumont-le-Roger

octobre 1723-avril 1725

39 B 6 , octobre 1723-avril 1725 , Chennebrun — Chennebrun-le-Français, justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 39 B - Justice seigneuriale de Chennebrun-le-Français > Causes civiles > Plumif

1709

16 B 891 , 1709 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes criminelles > Sentences > Minutes de sentence

Venables

76W4871-4875 , 1940-1970 , Venables (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers

Nom : Doncoeur, Charles

76W7051 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Beaumont-le-Roger

Donation à la fabrique par Robin Andrieu, d'une rente annuelle do deux sous tournois assignée sur une vergée et demie de terre située à Écauville « sur la cousture à l'abbé de Saint-Ouen » (1399) ; – aveu rendu par les trésoriers de la fabrique à Henri Le Veneur, comte de Tillières et de Carouges et seigneur de Quittebeuf, pour des terres relevant de la seigneurie de Quittebeuf (1683) ; –« déclaration du revenu temporel de l'église de Saint-Amand d'Escauville, que donne François Portevin, trésorier en charge, en exécution des arrests du Conseil » (1691).

G577 , 1399-1691 , Carouges (fief de) ; Ecauville ; Quittebeuf ; Tillières  
Contexte :
Églises paroissiales > Écauville