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Rentes.

G2391 , 1617-1750  
Contexte :
Charités > Quillebeuf

Saint-Élier

76W9160-9161 , 1940-1970 , Saint-Élier (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Minutes d'audiences en registre

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Bailliage, siège d'Ezy, causes civiles > Audiences, sentences, dictums

Criées aux Places

4 B 673 , 1786-1787 , Moyaux — Vicomté ; Places (Les)  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Vicomté de Moyaux > Saisies

(1700-1710, 1698-1710)

11 B 636 , 1698-1710 , Lyons-la-Forêt — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Vicomté > Procédures > Procédures diverses closes entre 1635 et 1778 et pièces isolées

Evreux.

119T/2  
Contexte :
Musées : correspondance

Délibérations des trésoriers de la fabrique et des propriétaires fonciers de la paroisse, concernant notamment : le projet d'établissement d'un cimetière commun aux paroisses de Saint-Ouen et de Notre-Dame-du-Pré, – les réparations du presbytère, – le salaire des prédicateurs de l'A vent et du Carême, – le tarif des inhumations, – la refonte de la cloche dite de la Confrérie et le don d'ornements fait à cette occasion à l'église par M. Gibert, lieutenant général au bailliage de Pont-Audemer, et Mme la marquise de Belloi, parrain et marraine.

G1025 , 1781-1791 , Pont-Audemer (Saint-Ouen, paroisse)  
Contexte :
Églises paroissiales > Pont-Audemer > Saint-Ouen

Liste des conscrits par arrondissement.

1R78/1-2 , An 10  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > CONSULAT ET PREMIER EMPIRE > CONSCRIPTION AVANT 1805 > Liste par arrondissement des conscrits destinés à compléter les effectifs de l'armée active ou de la réserve.