Toutes les ressources 258 823 résultats (29ms)

Du 27 septembre 1927 au 12 novembre 1930

66TER/Q/16 , 27/09/1927-12/11/1930 , Beaumont-le-Roger  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Novembre 1869-juillet 1870

94TER/Q/9 , 11/1869-07/1870 , Beuzeville  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Répertoire général

1937

64TER/Q/17 , 1937 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Actes déposés

Mai 1866-novembre 1866

134BIS/Q/2 , 05/1866-11/1866 , Breteuil  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 19 juillet 1927 au 15 mai 1929

368Q/59 , 19/07/1927-15/05/1929 , Lyons-la-Forêt  
Contexte :
Bureau de Lyons-la-Forêt > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

De 1890 à 1892

194BIS/Q/23 , 1890-1892 , Conches  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Conches > Tables et répertoires > Table des baux par communes

1809-1812

219Q/1 , 1809-1812 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs

1791-1792

80Q/2 , 1791-1792 , Bernay  
Contexte :
Bureau de Bernay > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs

1864-1865

260Q/34 , 1864-1865 , Évreux  
Contexte :
Bureau d'Évreux > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs

Du 28 décembre 1848 au 17 juin 1850

197Q/19 , 28/12/1848-17/06/1850 , Cormeilles  
Contexte :
Bureau de Cormeilles > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

20 novembre 1945 au 5 octobre 1946

2222 W 41 , 20/11/1945-05/10/1946 , Pont-Audemer  

Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux civils et de commerce

Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Actes judiciaires