66TER/Q/16
,
27/09/1927-12/11/1930
,
Beaumont-le-Roger
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
358Q/212
,
21/11/1872-20/04/1873
,
Louviers
Contexte :
Bureau de Louviers > Registres de recettes ou de formalités > Actes judiciaires
94TER/Q/9
,
11/1869-07/1870
,
Beuzeville
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Répertoire général
64TER/Q/17
,
1937
,
Beaumesnil
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Actes déposés
134BIS/Q/2
,
05/1866-11/1866
,
Breteuil
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires > Répertoire général
368Q/59
,
19/07/1927-15/05/1929
,
Lyons-la-Forêt
Contexte :
Bureau de Lyons-la-Forêt > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
194BIS/Q/23
,
1890-1892
,
Conches
Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Bureau de Conches > Tables et répertoires > Table des baux par communes
2217 W 15
,
03/02/1947-30/05/1947
,
Louviers
Contexte :
Bureau de Louviers > Actes civils publics
219Q/1
,
1809-1812
,
Damville
Contexte :
Bureau de Damville > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs
80Q/2
,
1791-1792
,
Bernay
Contexte :
Bureau de Bernay > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs
260Q/34
,
1864-1865
,
Évreux
Contexte :
Bureau d'Évreux > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs
358Q/27
,
05/09/1811-04/05/1812
,
Louviers
Contexte :
Bureau de Louviers > Registres de recettes ou de formalités > Actes judiciaires
197Q/19
,
28/12/1848-17/06/1850
,
Cormeilles
Contexte :
Bureau de Cormeilles > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
258Q/284
,
08/07/1875-09/10/1875
,
Évreux
Contexte :
Bureau d'Évreux > Registres de recettes ou de formalités > Actes judiciaires
2222 W 41
,
20/11/1945-05/10/1946
,
Pont-Audemer
Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux civils et de commerce
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Actes judiciaires