215Q/43
,
02/04/1841-11/08/1841
,
Damville
Contexte :
Bureau de Damville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
366Q/27
,
12/11/1830-13/04/1832
,
Lyons-la-Forêt
Contexte :
Bureau de Lyons-la-Forêt > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
257Q/27
,
13/09/1845-01/10/1846
,
Évreux
Contexte :
Bureau d'Évreux > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
1600 W 89 - 1600 W 93
,
29/07/1940-30/12/1970
,
Evreux
Contexte :
Bureau Evreux-Ville
2228 W 272
,
1954
,
Vernon
Originaux (actes et baux)
Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés
2214 W 75
,
16/09/1959-29/10/1959
,
Gisors
Contexte :
Bureau de Gisors > Extraits d'actes notariés
38Q/143
,
11/09/1865-21/02/1866
,
Les Andelys
Contexte :
Bureau des Andelys > Registres de recettes ou de formalités > Actes judiciaires
510Q/5
,
02/04/1798-22/03/1799
,
Saint-André-de-l'Eure
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
523Q/16
,
17/08/1858-02/02/1861
,
Saint-Georges-du-Vièvre
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
363Q/17
,
1849-1851
,
Louviers
Contexte :
Bureau de Louviers > Tables et répertoires > Tables des vendeurs
450Q/37
,
29/09/1846-04/02/1849
,
Pont-Audemer
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
81Q/1
,
1803-1812
,
Bernay
Contexte :
Bureau de Bernay > Tables et répertoires > Tables des contrats de mariage
194BIS/Q/2
,
05/1866-09/1866
,
Conches
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Bureau de Conches > Tables et répertoires > Répertoire général
1701 W 172
,
1987
,
Evreux
Contexte :
Bureau d'Evreux-Nord > Déclarations de droit de bail et de taxe additionnelle > 1987 > Evreux
366Q/88
,
26/06/1894-28/05/1895
,
Lyons-la-Forêt
Contexte :
Bureau de Lyons-la-Forêt > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
