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Volume 160

4Q/9231 , 1827 , Louviers  

23 juin 1827-20 juillet 1827

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes

Volume 1304

4Q/13443 , 1880 , Pont-Audemer  

1er décembre 1880-23 décembre 1880

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Listes des patentés

143 EDT 1 G 13 , 1895, 1880-1881  
Contexte :
Archives modernes (postérieures à 1790) > Contributions, administrations financières > Impôts directs

Biens communaux (1N)

177EDT/11 , 1832-1867 , Coulonges  

Projet d'établissement de deux puits communaux, plans, souscription des habitants (1859). Pièces concernant la vente et la location de biens communaux (1832-1867).

Contexte :
Commune de Coulonges > Biens communaux, terres, bois, eaux (N)

Du 3 octobre 1849 au 3 juin 1850

295Q/59 , 03/10/1849-03/06/1850 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 30 mai 1917 au 5 août 1925

86Q/46 , Beuzeville  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
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21 médias

NMD (1913)

2 E 5701 , 1913 , Fontaine-la-Louvet (Eure, France)  
Contexte :
Fontaine-la-Louvet (Eure, France) > Registres d'état civil