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Ch. Gouetta et S. Metoudi

101J1833 , 1923  
Contexte :
Fonds des établissements J.-V. Schneider puis Rubannerie Normande > Fonction Administration > Dossiers de la société

Requêtes adressées par les religieux Pénitents au Roi et au duc de Longueville, extraits d'arrêts du Conseil d'État et lettres patentes concernant le don fait par le Roi aux Pénitents de Pont-de-l'Arche de « certaine maison, bastiments, court, jardin, place et lieu de leur consistance appartenant au Roy à cause de son domaine, sciz dans le Pont-de-l'Arche, joignant les rampartz et proche la porte antiennement appellée de Sainct-Jean, qui est à présent bouchée, pour y transférer, fonder et bastir de neuf leur couvent naguères estably audict Pont-de-l'Arche ».

H1219 , 1650-1652 , Pont-de-l'Arche (Couvent de Pénitents de) ; Pont-de-l'Arche (la Porte-Saint-Jean de)  
Contexte :
Couvents et communautés d'hommes > Pénitents de Pont-de-l'Arche
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NMD (1793-1820)

8 Mi 4162 , 1793-1820 , Les Thilliers-en-Vexin (Eure, France)  
Contexte :
Les Thilliers-en-Vexin (Eure, France) > Registres d'état civil
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NMD (1919)

2 E 7926 , 1919 , Gadencourt (Eure, France)  
Contexte :
Gadencourt (Eure, France) > Registres d'état civil

1768

6 B 257 , 1768 , Breteuil — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Bailliage, causes criminelles > Plumif > Plumif du bailliage criminel
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M (1912)

2 E 8772 , 1912 , Verneuil-sur-Avre (Eure, France)  
Contexte :
Verneuil-sur-Avre (Eure, France) > Registres d'état civil

Volume 325

4Q/5036 , 1832 , Évreux  

14 juillet 1832-22 septembre 1832

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

An XII-an XIV

188Q/2 , 1803-1805 , Conches  
Contexte :
Bureau de Conches > Tables et répertoires > Tables des vendeurs

Volume 38

4Q/69 , Bernay  

De Montault à Nguyen (répertoires n° 1 à 312)

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Séries alphabétiques en plusieurs volumes numérotés  > Renvois aux répertoires n° 1 à 314 

Volume 1239

4Q/5950 , 1866 , Évreux  

8 septembre 1866-13 octobre 1866

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Du 11 avril 1879 au 13 février 1880

510Q/116 , 11/04/1879-13/02/1880 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics