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1893-1910

83T/4 , 1893-1910  
Contexte :
Enseignement primaire > Ecoles primaires > Personnel > Délégués cantonaux > Depuis la loi du 15 mars 1850 (par canton)

Fidelaire (le)

3 M 711 , 1831-1935  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes

Evreux

3F/314  
Contexte :
Papiers d'érudits > Papiers Ernest Guillemare > Notes historiques sur les communes du département de l'Eure, et principalement de l'arrondissement d'Evreux

Nom : Berville, Roger

76W7331 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Évreux

(Chaumont à Courcelles)

3F/236  
Contexte :
Papiers d'érudits > Papiers Louis Régnier > Notes archéologiques relatives à divers monuments > Département de l'Oise > (Canton de Chaumont)

An III

282L/4 , 1794-1795  
Contexte :
Fonds judiciaires > Justices de paix > Canton de Louviers > Canton rural > Minutes > Affaires civiles et police correctionnelle

septembre 1745-mai 1746

40 B 20 , septembre 1745-mai 1746 , Chennebrun — Chennebrun-le-Normand, justice seigneuriale ; Gournay-le-Guérin, justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 40 B - Justice seigneuriale de Chennebrun-le-Normand > Causes civiles > Plumif

octobre 1769-juillet 1779

40 B 39 , octobre 1769-juillet 1779 , Chennebrun — Chennebrun-le-Normand, justice seigneuriale ; Gournay-le-Guérin, justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 40 B - Justice seigneuriale de Chennebrun-le-Normand > Causes civiles > Plumif

Premier semestre 1822

1K/225 , 1822  
Contexte :
Transcriptions et recueils des arrêtés préfectoraux > Arrêtés du Préfet > Recueil d'arrêtés à mi-marge > Bureau des contributions

Arrondissement de Pont-Audemer.

1R755 , 1915-1917 , Pont-Audemer  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE > EXCEPTIONS AU RECRUTEMENT > EXEMPTIONS > Première guerre mondiale, liste des exemptés et réformés n°2 d'avant-guerre des classes 1896 à 1914 soumis à une nouvelle visite (art. 1 de la loi du 20 février 1917) : correspondance, listes des hommes exemptés ou réformés, bulletins de naissance, états signalétiques, certificats, fiches de renseignements de gendarmerie, convocations.

janvier-août 1750

6 B 63 , janvier-août 1750 , Breteuil — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Plumif des audiences du bailliage civil