Toutes les ressources 505 983 résultats (18ms)

Du 1er août 1904 au 26 novembre 1904

512Q/90 , 01/08/1904-26/11/1904 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

1944

1479 W 23 , 1944 , Beaumont-le-Roger  
Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Déclarations de mutation par décès

Du 19 juin 1925 au 28 décembre 1928

144BIS/Q/20 , 19/06/1925-28/12/1928 , Broglie  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Volume 80

4Q/11258 , 1821 , Pont-Audemer  

20 avril 1821-9 juin 1821

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres d' inscription des privilèges