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1836-1847

105Q/6 , 1836-1847 , Bourg-Achard  
Contexte :
Bureau de Bourg-Achard > Tables et répertoires > Tables des contrats de mariage

Ory Ernest-Paulin Maria

76W696 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Fichiers > Habitation-Petit fichier

Volume 5545

4Q/NC/EVREUX/5545 , 27/12/1955-28/12/1955 , Évreux  

Actes 1 à 59

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Évreux > Volumes de formules de transcription d'actes

3 avril au 30 juin 1953

2228 W 131 , 03/04/1953-30/06/1953 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Extraits d'actes de notaires

Nom : Bayard, Henri

76W9489 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers mobiliers > Dossiers > Saussay-la-Campagne

(1760-1761)

85 B 30 , 1760-1761 , Plasnes — Justice seigneuriale ; Plasnes — Marché-Neuf — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 85 B - Justice seigneuriale de Plasnes et Marcheneuf > Causes civiles > Procédures, saisies > Procédures diverses closes entre 1741 et 1789 et pièces isolées