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Volume 559

4Q/9630 , 1855 , Louviers  

6 janvier 1855-25 janvier 1855

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes

1669

16 B 642 , 1669 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes civiles > Pièces de procédure

1776

4 B 588 , 1776 , Moyaux — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Vicomté de Moyaux > Sentences, jugements et pièces se rattachant aux procédures > Minutes d'audiences et de sentences, procès verbaux d'experts, enquêtes, interrogatoires, qualités de sentences, distributions de deniers

A.F. Lespir

101J2054 , 1924  
Contexte :
Fonds des établissements J.-V. Schneider puis Rubannerie Normande > Fonction Administration > Dossiers de la société