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1879

468BIS/Q/20 , 1879 , Pont-de-l'Arche  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 6 juillet 1922 au 13 décembre 1922

258Q/415 , 06/07/1922-13/12/1922 , Evreux  

Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux civils et de commerce

Contexte :
Bureau d'Évreux > Registres de recettes ou de formalités > Actes judiciaires

Du 30 octobre 1844 au 2 novembre 1847

37Q/12 , 30/10/1844-02/11/1847 , Les Andelys  
Contexte :
Bureau des Andelys > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

A. Gonord

101J993 , 1919  
Contexte :
Fonds des établissements J.-V. Schneider puis Rubannerie Normande > Fonction Administration > Dossiers de la société
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21 médias

NMD (1917)

2 E 8617 , 1917 , Saint-Marcel (Eure, France)  
Contexte :
Saint-Marcel (Eure, France) > Registres d'état civil