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Neubourg (le)

3 M 898 , 1831-1935 , Neubourg (le), maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes

Paroisse de Quittebeuf.

G108 , XVIIe-1770 , Bourth ; Breuil (fief du) ; Homme (Le), triège ; Quittebeuf  

Mémoire des terres appartenant au chapitre d'Évreux dans la paroisse de Quittebeuf, avec l'indication des contenances et des tenants et aboutissants (XVIIe siècle) ; – déclaration des héritages dépendant de la seigneurie de Quittebeuf, tenus par le chapitre « de très haut et très puissant seigneur monseigneur Jacques Tannegui Le Veneur, comte de Tillières, baron de Bourt, du Homme et du Breuil, seigneur de la grande seigneurie de Quittebeuf, maréchal des camps et armées du Roi » (1768) ; –« plan geometral des cour, jardin, grange dîmeresse, bâtiments et terres en labour de la paroisse de Quittebeuf, appartenant au chapitre, fait par le sieur Biard, feudiste a Évreux, arpenteur reçu au bailliage et en la Maîtrise des eaux et forêts du comté d'Évreux » (1770).

Contexte :
Chapitre épiscopal d'Évreux > Biens et revenus du chapitre

Personne morale : Économiques de Normandie

76W7056 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Beaumont-le-Roger

Nom : Bréant, Bernard

76W1750 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers > Angerville-la-Campagne

Nom : Colombel, René

76W6723 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers > Vitot

Copies collationnées (1509) de la donation faite au prieuré en 1167 par Goël de Baudemont et de la confirmation de cette donation et des autres biens appartenant au prieuré par Rotrou de Beaumont-le-Roger, archevêque de Rouen (s. d. 1167-1183) ; –états informes des revenus du prieuré (XVIIe siècle) ; – bail général des biens du prieuré, passé par Paul Talmand, prieur, à Claude de Fontenay, laboureur, pour le prix principal de 4150 livres par an (1689) ; –« c'est la déclaration des fiefs, rentes seigneuriales fieffées, patronages, terres, héritages, prés, bois, pescheries, moulins et autres, dépendans du prieuré de Notre-Dame de Sausseuze, scitués dans les baillages de Vernon, Andely, Gisors, Passy et Rouen, diocèze dudit Rouen et Évreux, que présente au Roi par devant Nosseigneurs de la Chambre des Comptes de Normandie Claude de Bonne Dame, docteur de Sorbonne, titulaire dudit prieuré » (1720).

H1009 , 1167-1720 , Andelys (Les) ; Evreux (Ville) ; Gisors ; Passy ; Rouen (ville) ; Sausseuse (Prieuré de) ; Vernon (Ville de)  
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Prieuré de Sausseuse

octobre 1742-juin 1748

101 B 187 , octobre 1742-juin 1748  
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 101 B – Amirauté de Quillebeuf > Causes civiles > Causes jugées par rapport

octobre 1752-février 1754

40 B 25 , octobre 1752-février 1754 , Chennebrun — Chennebrun-le-Normand, justice seigneuriale ; Gournay-le-Guérin, justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 40 B - Justice seigneuriale de Chennebrun-le-Normand > Causes civiles > Plumif

1808-1812

120T/1 , 1808-1812  
Contexte :
Sociétés savantes ; lettres, sciences et arts > Société libre d'agriculture, sciences et arts et belles lettres du département de l'Eure > Règlement, correspondance

Procédures diverses

14 B 674 , 1783-1784 , Freneuse (Seine-Maritime) ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  

En particulier : vol chez Etienne Fréret, laboureur à Freneuses (1784).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Autres pièces

Procédures diverses

14 B 676 , 1784-1785 , Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Autres pièces