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Neubourg (le)
Affaires civiles et simple police
(An IV-An VIII)
Nom : Gomel, Bernard Adresse : 3 bis, Avenue Aristide Briand
Paroisse de Quittebeuf.
Mémoire des terres appartenant au chapitre d'Évreux dans la paroisse de Quittebeuf, avec l'indication des contenances et des tenants et aboutissants (XVIIe siècle) ; – déclaration des héritages dépendant de la seigneurie de Quittebeuf, tenus par le chapitre « de très haut et très puissant seigneur monseigneur Jacques Tannegui Le Veneur, comte de Tillières, baron de Bourt, du Homme et du Breuil, seigneur de la grande seigneurie de Quittebeuf, maréchal des camps et armées du Roi » (1768) ; –« plan geometral des cour, jardin, grange dîmeresse, bâtiments et terres en labour de la paroisse de Quittebeuf, appartenant au chapitre, fait par le sieur Biard, feudiste a Évreux, arpenteur reçu au bailliage et en la Maîtrise des eaux et forêts du comté d'Évreux » (1770).
Personne morale : Économiques de Normandie
Nom : Bréant, Bernard
Nom : Colombel, René
Copies collationnées (1509) de la donation faite au prieuré en 1167 par Goël de Baudemont et de la confirmation de cette donation et des autres biens appartenant au prieuré par Rotrou de Beaumont-le-Roger, archevêque de Rouen (s. d. 1167-1183) ; –états informes des revenus du prieuré (XVIIe siècle) ; – bail général des biens du prieuré, passé par Paul Talmand, prieur, à Claude de Fontenay, laboureur, pour le prix principal de 4150 livres par an (1689) ; –« c'est la déclaration des fiefs, rentes seigneuriales fieffées, patronages, terres, héritages, prés, bois, pescheries, moulins et autres, dépendans du prieuré de Notre-Dame de Sausseuze, scitués dans les baillages de Vernon, Andely, Gisors, Passy et Rouen, diocèze dudit Rouen et Évreux, que présente au Roi par devant Nosseigneurs de la Chambre des Comptes de Normandie Claude de Bonne Dame, docteur de Sorbonne, titulaire dudit prieuré » (1720).
octobre 1742-juin 1748
octobre 1752-février 1754
1808-1812
Scandale en l'église de Notre-Dame de Louviers (1782-1784) - calomnies contre Michel-Louis Le Camus de Limarre (1782-1784)
Procédures diverses
En particulier : vol chez Etienne Fréret, laboureur à Freneuses (1784).