Toutes les ressources Évreux (Eure, France) 647 résultats (25ms)

1938-1941

22YP/27 , 19/01/1938-06/09/1941 , Évreux (Eure, France)  
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Évreux > Registres d'écrou > Correction

1916-1920

23YP/25 , 15/05/1916-25/11/1920 , Évreux (Eure, France)  
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Évreux > Registres d'écrou > Mandats de dépôts et d'arrêts

1927-1932

29Y/4 , 1927-1932 , Évreux (Eure, France)  
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Évreux > Répertoires alphabétiques

1803-1810

23YP/1 , 06/01/1803-03/03/1810 , Évreux (Eure, France)  
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Évreux > Registres d'écrou > Arrêt et correction

Élections professionnelles

161EDT/17 , 1896-1980 , Évreux (Eure, France)  

Listes des électeurs (1914 à 1949). Listes des électeurs aptes à [élire ?] des juges au tribunal de commerce et à la Chambre de Commerce d'Évreux (1896-1980)

Contexte :
Commune de Claville > Élections et personnel (K) > Élections (1K)

Pièces d'état civil

161EDT/38 , Évreux (Eure, France)  

Procès-verbal de dépôt des registres de l'état civil de la commune au tribunal d'Évreux (1826), extraits du registre d'état civil (XVIIIe-XIXe siècle), promesses et publications de mariage (XVIIIe siècle), procès-verbal consistant à rectifier un registre d'état civil sur lequel une naissance n'avait pas été inscrite (1842), consentements de mariage provenant des hospices et hôpitaux (XIXe siècle), consentement de mariage d'une mineure (1839)

Contexte :
Commune de Claville > État civil (E)

Maison de justice

Évreux (Eure, France)  
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Évreux > Registres d'écrou

193+-1938

23YP/31 , 27/10/1936-02/11/1938 , Évreux (Eure, France)  
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Évreux > Registres d'écrou > Mandats de dépôts et d'arrêts

1816-1817

28Y/3 , 04/04/1816-06/12/1817 , Évreux (Eure, France)  
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Évreux > Registres d'écrou > Dettes

1913-1926

29Y/3 , 1913-1926 , Évreux (Eure, France)  
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Évreux > Répertoires alphabétiques