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Procédures

15 B 81 , 1682-1767 , Aigle (L’) (Orne) ; Breteuil — Corne d’Or (La), maison ; Verneuil — Bailliage ; Verneuil — Messagerie  

En particulier : Jacques Joachim Lehout, messager de la messagerie de Verneuil à Rouen, au sujet de la jouissance de la maison de la Corne d'Or à Breteuil (1746-1747) - Pierre Régnier, cabaretier à L'Aigle et Pierre Varnau, receveur des Aides de cette ville (1749-1750) - Simon Grosot, marchand tanneur de Verneuil, héritier de Guillaume Leroy, contre Edine Goret Des Graviers (1764-1767).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil > Bailliage, causes civiles > Procédures

Succession de Louis-Thomas Emangard de La Bretèche, maître en chirurgie, lieutenant du premier chirurgien du roi en la communauté de Breteuil, concernant surtout François-Césaire, François-Noël et Louis-Thomas Emangard, chirurgien à Breteuil, L'Aigle et Nonancourt, ainsi que Jacques Appel, voiturier de charbon de Bémécourt (1775-1786, 1792)

6 B 392 , 1775-1792 , Aigle (L’) (Orne) ; Bémécourt ; Breteuil ; Breteuil — Vicomté ; Nonancourt  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Vicomté de Breteuil > Tutelles, procédures et pièces s'y rattachant
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