Toutes les ressources Aizier — Justice seigneuriale 13 résultats (5ms)
19 B 6
,
1774-1790
,
Aizier — Justice seigneuriale
Contexte :
décembre 1750-avril 1767
19 B 3
,
décembre 1750-avril 1767
,
Aizier — Justice seigneuriale
Contexte :
Procédures civiles, tutelles, successions : requêtes, assignations, audiences et jugements
19 B 7
,
1767-1783
,
Aizier — Justice seigneuriale
Contexte :
Enquêtes, comparutions de témoins
19 B 9
,
1776-1786
,
Aizier — Justice seigneuriale
Contexte :
Enregistrement des procès appointés
19 B 2
,
mai 1769-avril 1790
,
Aizier — Justice seigneuriale
Contexte :
avril 1782-novembre 1790
19 B 5
,
avril 1782-novembre 1790
,
Aizier — Justice seigneuriale
Contexte :
juin 1767-mars 1782
19 B 4
,
juin 1767-mars 1782
,
Aizier — Justice seigneuriale
Contexte :
Enregistrement des présentations des défendeurs et défauts
19 B 1
,
juillet 1728-janvier 1771
,
Aizier — Justice seigneuriale ; Pont-l'Evêque (Calvados)
Contexte :
Police, procédures criminelles, procès-verbaux de découvertes de cadavres, informations
19 B 12
,
1780-1786
,
Aizier — Justice seigneuriale
Contexte :
Réceptions de sergents et gardes des bois, pêches et chasses de la baronnie d'Aizier-Sainte-Croix, informations de bonne vie et mœurs
19 B 10
,
1768-1788
,
Aizier — Justice seigneuriale
Contexte :
Procès-verbaux de délits dressés par Pierre-Claude Mandort, sergent et garde de la baronnie
19 B 11
,
1768-1784
,
Aizier — Justice seigneuriale
Contexte :
Aveux rendus à l'abbaye de la Sainte-Trinité de Fécamp pour des terres en la paroisse de Sainte-Croix sur Aizier
19 B 13
,
1772
,
Aizier — Justice seigneuriale ; Fécamp (Seine-Maritime), abbaye
Contexte :
Correspondance au sujet de procédures adressée par Rebut à Rabasse et à Durand, procureur au bailliage de Pont-Audeme
19 B 8
,
1769
,
Aizier — Justice seigneuriale
Contexte :
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