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1538-1690

14 B 781 , 1538-1690 , Amfreville-sur-Iton — Curé ; Cléon (Seine-Maritime) ; Pont-de-l'Arche — Vicomté  

En particulier : Jean Hébert, curé d'Amfreville-sur-Iton, devant Jehan Hais, lieutenant général du vicomte de Pont-de-l'Arche (1583-1601) - Pierre Le François (de Cléon) devant Georges de Sergent, vicomte de Pont-de-l'Arche (1641).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Vicomté > Saisies, tutelles, procédures > Procédures diverses
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