Plan d'occupation des sols de Bâlines
Consultation du conseil municipal avant publication, publication, enquête publique complémentaire.
Consultation du conseil municipal avant publication, publication, enquête publique complémentaire.
Enquête publique, enquête publique complémentaire, consultation du conseil municipal avant approbation.
Publication, approbation.
Consultation des services.
Table à la fin du registre. – Les paroisses comprises dans ce volume sont les suivantes : – doyenné de La Croix-Saint-Leufroy : Brosville, Bois-des-Faux (La Chapelle-du-Bois-des-Faux), Boncourt, Bernières, Boulay-Morin (le) ; – doyenné de Pacy : Berniencourt, Bérou, Boisset-les-Prévanches, Bosc-Roger (Bosc-Roger-sur-Eure), Brécourt, Bretagnolles ; – doyenné d'Ivry : Bastigny, Bailleul, Bois-le-Roy, Boussey, Breuil-pont, Bueil ; – doyenné de Nonancourt : Boissy (Boissy-sur-Damville), Breux ; – doyenné de Verneuil : Bâlines, Beaulieu ; – doyenné de Breteuil : Breteuil, Bourth, Bois-Arnault, Blandey, Baux-de-Breteuil (les), Beaubray, Bémécourt, Bois-Hellain ; – doyenné de Laigle : Barils (les), Buat, Bréthel ; – doyenné de Lyre : Bois-Anzeray, Bois-Baril (le), Bois-Maillard, Bois-Nouvel, Bois-Penthou, Bottereaux (les), Bois-Normand (Bois-Normand-près-Lyre) ; – doyenné de Conches : Barc, Barquet, Baux-Sainte-Croix (les), Berville (Berville-la-Campagne), Boshion (le), Bérengeville-la-Rivière, Bosc-Roger-près-Barquet, Bougy, Burey ; – doyenné d'Ouche : Bosc-Renoult, Brezey, Bosc-Robert (le), Bosc-Roger (Bosc-Roger-la-Glassonnière), Beaumesnil, Bosc-Morel, prieuré et cure, Bouffey ; – doyenné du Neubourg : Bosc-Asselin (Saint-Nicolas-du-Bosc-Asselin), Beaumont (Saint-Léonard-de), Beaumont (Saint-Nicolas-de), Beaumontel, Bray, Branville, Bernienville, Bois-Hubert (le), Bois-Normand (Bois-Normand-la-Campagne), Bosc-Guérard (Saint-Pierre-du-Boscguérard) ; – doyenné de Louviers : Bérengeville (Bérengeville-la-Campagne), Bacquepuis.