Toutes les ressources Bacqueville (Eure, France) 73 résultats (5ms)

Bacqueville

76W5475 , 1940-1970 , Bacqueville (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers
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9 médias

BACQUEVILLE

140 T 6 34 , Bacqueville (Eure, France)  
Contexte :
Monuments > Dossiers par communes > Aclou-Barneville-sur-Seine

Bacqueville

5O/6/45 , 1818-1938 , Bacqueville (Eure, France)  

Eglise (1818-1924) ; Presbytère (1854-1928) ; Cimetière (1859-1938) ; Maison d'école (1847-1908) ; Mairie (1855) ; Fontaines,... (1868-1921) ; Bâtiments divers.

Bacqueville

76W8765 , 1940-1970 , Bacqueville (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Bacqueville

76W1825 , 1940-1970 , Bacqueville (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers