Toutes les ressources Barre-en-Ouche (La) (Eure, France) 859 résultats (6ms)

Barre-en-Ouche (La)

76W1834-1839 , 1940-1970 , Barre-en-Ouche (La) (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers
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BARRE-EN-OUCHE (LA)

140 T 7 41 , Barre-en-Ouche (La) (Eure, France)  
Contexte :
Monuments > Dossiers par communes > Barre-en-Ouche (La)-Boissy-sur-Damville

Barre-en-Ouche (La)

76W7021 , 1940-1970 , Barre-en-Ouche (La) (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers

Barre-en-Ouche (La)

76W5480 , 1940-1970 , Barre-en-Ouche (La) (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers

Barre-en-Ouche (La)

76W8771 , 1940-1970 , Barre-en-Ouche (La) (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.