Toutes les ressources Baux-Sainte-Croix (Les) (Eure, France) 45 résultats (7ms)

Baux-Sainte-Croix (Les)

76W1842 , 1940-1970 , Baux-Sainte-Croix (Les) (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers

Baux-Sainte-Croix (Les)

76W8772 , 1940-1970 , Baux-Sainte-Croix (Les) (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.
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Baux-Sainte-Croix (Les) - 1- "Plan de la paroisse. 1ere carte". * 2- "Plan de la paroisse. 2e carte". *

2 PL 23 , 1751 , Baux-Sainte-Croix (Les) (Eure, France)  

1- "Plan de la paroisse. 1ere carte". *, Plan parcellaire avec indication des tenanciers (extrait de E 263), 1751, O. Ms. papier, encre noir et rouge, 135 x 67 , avec support : 138,5 x 69,5, 2- "Plan de la paroisse. 2e carte". *, Plan parcellaire avec indication des tenanciers (extrait de E 264), 1751, O. Ms. papier, encre, forme irrégulière, 90 x 74 , avec support : 93,5 x 77

Baux-Sainte-Croix (Les)

76W7022 , 1940-1970 , Baux-Sainte-Croix (Les) (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers
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Baux-Sainte-Croix (Les). Tableau d'assemblage _ du Plan Parcellaire de la Commune des Baux Sainte Croix _ Canton de Evreux Sud - Evreux - Eure. _ Terminé sur le Terrain le 5 Octobre 1843 , sous l'administration de M. Zédé, Préfet _ M. Gaudin, Maire _ sous la Direction de M. Garnier, Directeur des Contributions directes _ M. Le Fébure, Géomètre en Chef. _ Par M. Lenglet, Géomètre de 1re classe.

3PL/1135/1 , 5 octobre 1843 , Baux-Sainte-Croix (Les) (Eure, France)  
Contexte :
Baux-Sainte-Croix (Les)