Toutes les ressources Beaumont-le-Roger (Eure, France) 1 095 résultats (6ms)

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BEAUMONT-LE-ROGER

140 T 7 51 , Beaumont-le-Roger (Eure, France)  
Contexte :
Monuments > Dossiers par communes > Barre-en-Ouche (La)-Boissy-sur-Damville

Police locale (1I)

361EDT/11 , 1605-1830 , Beaumont-le-Roger (Eure, France)  

Droits d'usage en forêt pour les habitants de Launay : réglementation des droits et usages dans la forêt de Beaumont-le-Roger, état général des bois et délivrance de canton reconnus défensables pour le droit de parcours et pâturage des bestiaux, marque des bestiaux

Contexte :
Commune de Launay > Police, hygiène publique, justice (I)