Toutes les ressources Bec-Hellouin (Le) (Eure, France) 191 résultats (6ms)

Bec-Hellouin (Le)

76W5515-5517 , 1940-1970 , Bec-Hellouin (Le) (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers
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6 médias

BEC-HELLOUIN (LE)

140 T 7 52 , Bec-Hellouin (Le) (Eure, France)  
Contexte :
Monuments > Dossiers par communes > Barre-en-Ouche (La)-Boissy-sur-Damville

Bec-Hellouin (Le)

76W1995-2006 , 1940-1970 , Bec-Hellouin (Le) (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers

Bec-Hellouin (Le)

76W7145-7146 , 1940-1970 , Bec-Hellouin (Le) (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers

Bec-Hellouin (Le)

76W8785 , 1940-1970 , Bec-Hellouin (Le) (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Bec-Hellouin (Le)

76W75 , 1940-1970 , Bec-Hellouin (Le) (Eure, France)  
Contexte :
Organismes > Service départemental > Travaux de fondations spéciales > Affaires générales