Toutes les ressources Berville-en-Roumois (Eure, France) 73 résultats (3ms)

Berville-en-Roumois

76W5559-5561 , 1940-1970 , Berville-en-Roumois (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers

Berville-en-Roumois

76W9304 , 1940-1970 , Berville-en-Roumois (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers mobiliers > Dossiers
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2 médias

BERVILLE-EN-ROUMOIS

140 T 7 63 , Berville-en-Roumois (Eure, France)  
Contexte :
Monuments > Dossiers par communes > Barre-en-Ouche (La)-Boissy-sur-Damville

Berville-en-Roumois

76W2065 , 1940-1970 , Berville-en-Roumois (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers

Berville-en-Roumois

76W7170 , 1940-1970 , Berville-en-Roumois (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers

Berville-en-Roumois

76W8796 , 1940-1970 , Berville-en-Roumois (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.