Toutes les ressources Bosc-Bénard-Commin (Eure, France) 36 résultats (7ms)

Bosc-Bénard-Commin

5O/6/114 , 1847-1935 , Bosc-Bénard-Commin (Eure, France)  

Eglise (1862-1921) ; Presbytère (1857-1939) ; Cimetière (1847-1935) ; Maison d'école (1884-1934) ; Fontaines,... (1847-1921).

Bosc-Bénard-Commin

76W5594 , 1940-1970 , Bosc-Bénard-Commin (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers

Bosc-Bénard-Commin

76W2088-2089 , 1940-1970 , Bosc-Bénard-Commin (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers

Bosc-Bénard-Commin

76W8813 , 1940-1970 , Bosc-Bénard-Commin (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.