Toutes les ressources Bosc-Roger-en-Roumois (Le) (Eure, France) 4 résultats (6ms)

Bosc-Roger-en-Roumois (Le)

76W5598-5604 , 1940-1970 , Bosc-Roger-en-Roumois (Le) (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers

Bosc-Roger-en-Roumois (Le)

76W2092-2110 , 1940-1970 , Bosc-Roger-en-Roumois (Le) (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers

Bosc-Roger-en-Roumois (Le)

76W8817 , 1940-1970 , Bosc-Roger-en-Roumois (Le) (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.
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