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(1718-1725, 1691-1725)

11 B 196 , 1691-1725 , Bouchevilliers — Presbytère ; Bouchevilliers, église ; Lyons-la-Forêt — Bailliage ; Neufmarché — Verrerie  

En particulier : procès-verbal d'experts pour la Verrerie du Neufmarché et la Verrerie Neuve (1721) - procédure concernant les réparations de l'église et du presbytère de Bouchevilliers (1694-1723).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Bailliage, causes civiles > Procédures > Procédures diverses closes entre 1543 et 1749 et pièces isolées

Beauficel : levée de scellés au presbytère (1775) - Bezencourt (Seine-Maritime) : procédure concernant le curé (1758) - Bézu-la-Forêt : expertise du presbytère, procès-verbaux d'inventaire de registres paroissiaux (1737-1785) - Bouchevilliers : expertise du presbytère (1755) - La Feuillie : levée de scellés, expertise du presbytère, procès-verbaux inventaire de registres paroissiaux (1757-1786) - Fleury-la-Forêt : levée de scellés, expertise du presbytère, procédure au sujet des dîmes (1692-1709) - La Grange ou Neuve-Grange : inventaire, procès-verbaux d'inventaire de registres paroissiaux (1733-1781)

11 B 209 , 1692-1786 , Beauficel — Presbytère ; Bézencourt — Curé ; Bézu-la-Forêt — Presbytère ; Bézu-la-Forêt — Registre paroissial ; Bouchevilliers — Presbytère ; Feuillie — Presbytère ; Feuillie — Registre paroissial ; Fleury-la-Forêt — Dîme ; Fleury-la-Forêt — Presbytère ; Lyons-la-Forêt — Bailliage ; Neuve-Grange — Registre paroissial  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Bailliage, causes civiles > Procédures > Procédures concernant parculièrement curés, églises, fabriques, charités et établissements religieux
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