5O/6/134
,
1840-1936
,
Bourg-Achard (Eure, France)
Presbytère (1854-1934) ; Cimetière (1840-1936).
35 médias
140 T 8 103
,
Bourg-Achard (Eure, France)
Contexte :
Monuments > Dossiers par communes > Bonneville-sur-Iton (La)-Burey
20 médias
6M384
,
1921
,
Bourg-Achard (Eure, France)
22 médias
6M381
,
1901
,
Bourg-Achard (Eure, France)
5 médias
30 B 21
,
1785
,
Bourg-Achard (Eure, France)
Déclarations de grossesse, 1785
76W2123-2127
,
1940-1970
,
Bourg-Achard (Eure, France)
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers
76W9306
,
1940-1970
,
Bourg-Achard (Eure, France)
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers mobiliers > Dossiers
5O/6/135
,
1838-1932
,
Bourg-Achard (Eure, France)
Maison d'école (1887-1932) ; Mairie (1838-1909).
5O/6/137
,
1821-1928
,
Bourg-Achard (Eure, France)
Fontaines,... (1821-1926) ; Assurances (1922-1928).
21 médias
6M387
,
1936
,
Bourg-Achard (Eure, France)
5O/6/136
,
1806-1904
,
Bourg-Achard (Eure, France)
Bâtiments divers (1806-1904).
76W7175
,
1940-1970
,
Bourg-Achard (Eure, France)
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers
111 médias
3 P 6 125
,
1827
,
Bourg-Achard (Eure, France)
1827 États de section des propiétés non bâties et propriétés bâties
76W8825
,
1940-1970
,
Bourg-Achard (Eure, France)
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.
Bourg-Achard (Eure, France)