Cantons d'Evreux sud, Breteuil, Conches, Evreux nord.

4R159 , 1837 , Evreux ; Breteuil ; Conches  
Contexte :
GARDE NATIONALE > MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE > ELECTIONS > Renouvellement de 1837. > Elections des officiers : procès-verbaux d'élection, correspondance.

Cantons de Breteuil, Conches et Damville.

4R144 , 1834 , Breteuil ; Conches ; Damville  
Contexte :
GARDE NATIONALE > MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE > ELECTIONS > Renouvellement de 1834, élections des officiers : procès-verbaux d'élections et prestation de serment.

Mandement de Charles VI, roi de France, adressé à son « amé et féal chevalier Jehan de Guarencieres, maistre des eaues et des forests ès terres que souloit tenir le roy de Navarre au pays de Normandie. » Le Roi ordonne de faire délivrer à l'évêque d'Évreux un cerf, un sanglier, un chêne et un hêtre, auxquels il avait droit chaque année dans les forêts de Breteuil et de Conches et qui devaient lui être amenés dans son manoir épiscopal par les soins du maître des eaux et forêts ou de son lieutenant. (Paris, 16 novembre 1388.).

G7 , 1388 , Breteuil ; Conches  
Contexte :
Évêché d'Évreux

Chapelle de Platemare, paroisse de Houetteville.

G1524 , 1733 , Breteuil ; Damville  

Déclaration fournie à la Chambre des comptes de Normandie par Louis Girette, prêtre, prieur titulaire, des bâtiments et des terres dépendant de ladite chapelle et relevant du seigneur des Essarts, patron présentateur : « Premièrement, la chapelle avec une maison manable, grange, étable, le tout assis dans une cour fermée de murailles de bauge, contenant une acre ou environ, bornée d'un côté le chemin de Damville à Bretheuil, d'autre costé les héritages de laditte chapelle, d'un bout le chemin qui tend de la chapelle aux Essarts et le frische cy-après dénommé, et d'autre bout les hérittages de laditte chapelle et autres, etc. ».

Contexte :
Chapelles

Breteuil, les Baux-de-Breteuil (prieuré du Désert), etc.

H537 , 1575-1703 , Breteuil ; Chambray (Chapelle Saint-Laurent de), seigneurie des Essarts ; Lyons-la-Forêt (Abbaye de)  

Aliénation par l'abbaye d'une rente de huit boisseaux de blé assignée sur une maison située aux Baux-de-Breteuil, moyennant une somme de 200 livres (1575) — quittance de payement par l'abbaye de la somme de 27 livres 10 sous représentant le droit de huitième denier pour le retrait de la rente ci-dessus (1703). — (Quarante-sixième chapitre, article 5, de l'inventaire de 1738.).

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Lyre (Ordre de Saint-Benoît)

Cantons de Breteuil, de Conches et de Thiberville.

4R134 , 1831-1833 , Breteuil ; Conches ; Thiberville  
Contexte :
GARDE NATIONALE > MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE > ELECTIONS > Renouvellement de 1831 > Elections des officiers : procès-verbaux d'élection, correspondance, prestation de serment.

Breteuil.

H21 , 1234 , Bec-Héllouin (Abbaye du) ; Breteuil  

Vente à l'abbaye par Guillaume de Calceia, avec le consentement d'Albereia, sa femme, d'une vigne sise à Breteuil (charte mutilée).

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye du Bec (Ordre de Saint-Benoît)

Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Damville, Conches et Breteuil.

4R190 , 1846 , Evreux ; Damville ; Conches ; Breteuil  
Contexte :
GARDE NATIONALE > MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE > ELECTIONS > Renouvellement et réorganisation de 1846. > Elections des officiers : procès-verbaux d'élection, dépouillements du procès-verbal, correspondance.

Confrérie de charité.

G1594 , 1596-1649 , Breteuil  

Titres d'une rente de 15 livres tournois, au capital de 150 livres, constituée au profit de la Charité par Claude Roussignol et Geneviève Guillotte, sa femme, en 1609.

Contexte :
Confréries > Breteuil