Toutes les ressources Carsix (Eure, France) 50 résultats (3ms)

Carsix

76W7267-7268 , 1940-1970 , Carsix (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers

Carsix

76W2272 , 1940-1970 , Carsix (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers

Carsix

76W5685-5688 , 1940-1970 , Carsix (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers
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130 médias

Carsix

3 P 6 162 , 1832 , Carsix (Eure, France)  

1832 Tableau indicatif des propriétés foncières

Carsix

76W8847 , 1940-1970 , Carsix (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.