Toutes les ressources Champ-Dolent (Eure, France) 64 résultats (7ms)

Édifices publics (1M)

141EDT/12 , 1891-1893 , Champ-Dolent (Eure, France)  

Construction de la mairie : adjudication des travaux, devis, plans, correspondance avec le Préfet, subvention, acceptation de donation de terrain, relevé définitif des travaux

Contexte :
Commune de Champ-Dolent > Édifices communaux, monuments et établissements publics (M)

Registre de délibérations

141EDT/1 , An II-1843 , Champ-Dolent (Eure, France)  

Enregistrement des bulletins des lois (An II), délibérations (1808-1843)

Contexte :
Commune de Champ-Dolent > Administration générale (D) > Conseil municipal (1D)

Matrice des propriétés bâties

141EDT/10 , 1911-1931 , Champ-Dolent (Eure, France)  
Contexte :
Commune de Champ-Dolent > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)

Élections (1K)

141EDT/12 , 1831-1840 , Champ-Dolent (Eure, France)  

Procès-verbaux des opérations de l'assemblée communale

Contexte :
Commune de Champ-Dolent > Élections et personnel (K)

État de sections

141EDT/6 , 1854 , Champ-Dolent (Eure, France)  
Contexte :
Commune de Champ-Dolent > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)

Garde nationale et sapeurs pompiers (3H)

141EDT/11 , 1832-1867 , Champ-Dolent (Eure, France)  

Instructions sur la formation des tableaux communaux (sans date), correspondance diverse concernant les mobilisations, tableaux de recensement (bordereau d'envoi), copie de l'état des dépenses résultant de la formation d'un bataillon (1837-1867). Garde nationale : listes de recensement de la Garde nationale (sans date), tableau de recensement des membres libérés par leurs numéros de tirage (1864-1866), relevé nominatif (1832-1850), procès-verbaux d'élection des sous-officiers (1834-1840).

Contexte :
Commune de Champ-Dolent > Affaires militaires (H)

Population (1F)

141EDT/5 , 1891-1896 , Champ-Dolent (Eure, France)  

Dénombrement de 1891 : bordereaux de maison et feuilles de ménages (1891). Dénombrement de 1896 : instructions, correspondance, bulletins individuels et professionnels, état récapitulatif sommaire, bordereaux de maison et feuille de ménage (1896).

Contexte :
Commune de Champ-Dolent > Population, économie sociale, statistiques (F)

Comptabilité (1L)

141EDT/12 , 1860-1933 , Champ-Dolent (Eure, France)  

Budgets (1860-1865), modèle n° 4 de clôture définitive du budget écoulé (1861-1866), chapitres additionnels au budget (1860-1933 avec lacunes)

Contexte :
Commune de Champ-Dolent > Finances (L)