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Prieuré de Saint-Martin-de-Charleval. – Bois de l'ancien prieuré de Saint-Martin-de-Charleval : procès-verbal des visites des réparations à faire à la ferme du prieuré

102 B 68 , 1721-1768 , Charleval — Ferme du prieuré ; Charleval — Prieuré Saint-Martin ; Lyons-la-Forêt — Maîtrise des Eaux et Forêts  
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 102 B – Maîtrises des eaux et forêts > Maîtrise des eaux et forêts d'Andely, Gisors, Lyons et Vernon > Maîtrise de Lyons-la-Forêt

1616

7 B 103 , 1616 , Charleval — Bailliage ; Charleval — Chartreux ; Charleval — Hôpital ; Charleval — Métier ; Charleval — Prieuré Saint-Martin ; Lisors — Mortemer, abbaye  

Minutes concernant les bois, tiers et danger, dîmes, hôpital et plusieurs corps de métiers, ainsi que la prieure de Charleval, les religieux de Mortemer, les Chartreux.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 7 B-Bailliage de Charleval > Causes civiles > Sentences > Minutes de sentence
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