Toutes les ressources Chavigny-Bailleul (Eure, France) 75 résultats (4ms)

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CHAVIGNY-BAILLEUL

140 T 9 154 , Chavigny-Bailleul (Eure, France)  
Contexte :
Monuments > Dossiers par communes > Bus-Saint-Remy-Conches-en-Ouche

Chavigny-Bailleul

76W5720-5722 , 1940-1970 , Chavigny-Bailleul (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers

Chavigny-Bailleul

76W8858 , 1940-1970 , Chavigny-Bailleul (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Chavigny-Bailleul

76W9309 , 1940-1970 , Chavigny-Bailleul (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers mobiliers > Dossiers
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174 médias

Chavigny

3 P 6 194 , 1838 , Chavigny (Eure, France) ; Chavigny-Bailleul (Eure, France)  

1838 Tableau indicatif des propriétés foncières

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81 médias

Bailleul

3 P 6 193 , 1838 , Bailleul (Eure, France) ; Chavigny-Bailleul (Eure, France)  

1838 Tableau indicatif des propriétés foncières