Toutes les ressources Conches-en-Ouche (Eure, France) 1 193 résultats (17ms)

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42 médias

CONCHES-EN-OUCHE

140 T 9 165 , Conches-en-Ouche (Eure, France)  
Contexte :
Monuments > Dossiers par communes > Bus-Saint-Remy-Conches-en-Ouche

Valeuil-par-Conches

76W6682 , 1940-1970 , Conches-en-Ouche (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers
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156 médias

Conches

3 P 6 209 , 1857 , Conches-en-Ouche (Eure, France)  

1857 Tableau indicatif des propriétés foncières

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Conches

3 P 6 210 , 1824 , Conches-en-Ouche (Eure, France)  

1824 États de section des propiétés non bâties et propriétés bâties

Conches-en-Ouche

76W96-97 , 1940-1970 , Conches-en-Ouche (Eure, France)  
Contexte :
Organismes > Service départemental > Travaux de fondations spéciales > Affaires générales

Conches-en-Ouche

76W8864-8865 , 1940-1970 , Conches-en-Ouche (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Conches-en-Ouche

76W5726-5733 , 1940-1970 , Conches-en-Ouche (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers

Conches

76W8863 , 1940-1970 , Conches-en-Ouche (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Conches-en-Ouche

76W9312-9313 , 1940-1970 , Conches-en-Ouche (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers mobiliers > Dossiers

Conches-en-Ouche

76W7272-7275 , 1940-1970 , Conches-en-Ouche (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers

Conches-en-Ouche

76W2312-2338 , 1940-1970 , Conches-en-Ouche (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers