Toutes les ressources Condé-sur-Risle 4 résultats (3ms)

(1759, 1738-1759)

13 B 198 , 1738-1759 , Condé-sur-Risle ; Pont-Audemer — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes civiles > Procédures > Procédures closes entre 1757 et 1759 et pièces isolées

Nicolas Roland, garde-chasse du marquis de Choiseul-Gouffier, à Condé-sur-Risle : vente des meubles et effets par Jacques-Michel-Thimothée Vie, sergent royal priseur vendeur de biens meubles pour la noble sergenterie de Préaux, immatriculé au bailliage de Pont-Audemer

13 B 323 , 1785-1790 , Condé-sur-Risle ; Pont-Audemer — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes civiles > Successions

Procédures diverses closes entre 1760 et 1762 et pièces isolées

13 B 201 , 1756-1762 , Condé-sur-Risle ; Pont-Audemer — Bailliage  

En particulier : Jacques Grouard et Antoine de Flubey (de Corneville) (1759-1760) - familles Le Vitre et Montguérard - Jean-Eude Barbel, sieur de Galleville et Michel Chemin (1761).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes civiles > Procédures

1788-1791

13 B 286 , 1788-1791 , Beuzeville ; Condé-sur-Risle ; Etreville ; Pont-Audemer — Bailliage  

En particulier : saisie à Etreville des meubles et effets de Jean Lefebvre à la requête de Gabriel Lozeray, marchand de Beuzeville et oppositions (1788) - vente des meubles et effets de Louis Homo, laboureur à Condé (1788-17901).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes civiles > Saisies, par seigneureries et familles > Saisies et ventes de biens meubles
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