Toutes les ressources Coulonges 33 résultats (5ms)

Correspondance (1834-1889). Procès-verbal d'installation du comité local d'instruction primaire (1841), états nominatifs des membres le composant (1846, 1849). Délibérations du conseil municipal sur les dépenses de l'école primaire (1836, 1846-1877). États des élèves compris dans le rôle de la rétribution scolaire mensuelle (1847-1850), rôle de la rétribution scolaire (1865-1874). Listes des enfants admis gratuitement à l'école, fixation du nombre de ces admissions (1852-1881). Inventaire du mobilier de l'école (1854, 1856).

2e volume seulement

Correspondance concernant des admissions à l'hospice et à l'asile d'aliénés

Listes nominatives des habitants (1836-1872). Tableaux du mouvement de population (1837-1875).

Travaux de réparation à l'église, au presbytère et à l'école : devis, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication des travaux, correspondance.

Tableaux de recensement (1819-1879), armée territoriale: tableaux de recensement des classes de 1864 à 1866, registre des notifications des ordres de route (1832-1855). États des réquisitions et des dépenses occasionnées par l'occupation prussienne (1871), remboursement de l'impôt de capitation (1873).

Procès-verbal de la délibération du conseil municipal contenant la division des sections en cantons, triages, lieux-dits ou quartiers (1839). Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et revenus portés sur les matrices cadastrales (1827-1842). Matrice de rôle pour la contribution foncière (1791). Matrices générales des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres (1836-1841). Rôles de prestations pour l'entretien des chemins (1844, 1901). Registre destiné à l'inscription des déclarations faites par les possesseurs de chiens (1855-1859, 1907-1922), rôle de la taxe municipale sur les chiens (1901). Rôles généraux des quatre contributions directes (1852-1863), nominations de répartiteurs (1845-1866), mandements (1845-1869).

Correspondance et instructions relatives aux élections (1831-1872). Listes des électeurs (1831-1877). Procès-verbal des opérations de l'assemblée communale convoquée pour statuer sur la demande en rétablissement de l'empire héréditaire (21 novembre 1852). Procès-verbal des opérations électorales pour le vote sur le plébiscite (8 mai 1870). Procès-verbaux : des élections des députés (1852-1877), des élections des conseillers généraux et des conseillers d'arrondissement (1852-1877) et des élections des conseillers municipaux (1831-1878).

Correspondance diverse.