Toutes les ressources Courbépine 21 résultats (6ms)

Contributions directes (1G)

178EDT/1 , 1914-1965 , Courbépine  

Matrice cadastrale des propriétés non bâties.

Contexte :
Commune de Courbépine > Contributions, cadastre, administrations financières (G)

N° 178 à 299 : Courbépine à Grosley.

3R3 , 1855-1875 , Courbépine ; Grosley  
Contexte :
ORGANISATION > Anciens militaires de la République et du 1er Empire, pensions et secours viagers. > Correspondance, tableaux nominatifs par numéro de commune.

Courbépine (seigneurie de).

H1621 , 1684-1737 , Bernay, Paroisse de la Couture ; Courbépine ; Saint-Etienne-de-Remeville (Commanderie de)  

Gages-pleiges, procédures et notes concernant les terres de la seigneurie de Courbépine-Renneville, sises sur la paroisse de la Couture de Bernay, etc., et appartenant à la commanderie de Saint-Étienne-de-Renneville, ainsi que les rentes seigneuriales dues par les tenanciers.

Contexte :
Ordres militaires religieux > Commanderie de Saint-Étienne-de-Renneville

1788-1789

4 B 406 , 1788-1789 , Courbépine  

En particulier : violences par Louis Le Vellain, et affaire Des Rivières, feudiste à Courbépine - Jouas.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

Jean Bernais (de Courbépine)

85 B 44 , 1772-1784 , Courbépine ; Plasnes — Justice seigneuriale ; Plasnes — Marché-Neuf — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 85 B - Justice seigneuriale de Plasnes et Marcheneuf > Causes civiles > Procédures, saisies > Saisies

Conches (droits dans la forêt de).

H128 , 1392 , Conches (Forêt de) ; Courbépine  

Lettres de Charles VI adressées au verdier de la forêt de Conches pour lui prescrire d'informer des droits prétendus par l'abbaye dans la forêt de Conches et d'adresser son enquête à la Chambre des Comptes à Paris : « Nos bien amez les religieux, abbé et couvent de Bernay nous ont fait exposer que, longtemps a, Raoul de Thony, pour le temps seigneur de Conches, entre plusieurs autres franchises et libertez, leur eust donné en la dicte forest de Conches deux chesnes à prendre chacun an en notre dite forest... Etc. ».

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Bernay

Valailles, etc.

H170 , 1573-XVIIe siècle , Boulley (seigneurie de) ; Courbépine ; Valailles  

Aveux rendus à l'abbaye par Jacques Betan, marchand, bourgeois de Bernay, pour l'aînesse du Pré, contenant tant en chef qu'en membres 18 acres situées à Valailles et à Courbépine et relevant de la seigneurie de Bouffey (1685) ; — extraits des gages-pleiges de la baronnie de Bernay concernant les terres tenues de l'abbaye dans les paroisses de Valailles et de Courbépine par François Betan, héritier de Jacques Betan.

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Bernay

Criées à Courbépine

4 B 277 , 1786-1792 , Courbépine  

Avec copies collationnées d'actes antérieurs.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes civiles > Saisies des terres dépendant du marquisat de Prie > Saisie des biens de la famille Duclos-Lange