Toutes les ressources Creton 39 résultats (14ms)
Registres des délibérations du conseil municipal
Élections (1K)
Listes des électeurs (1806, 1840-1927). Extraits des matrices primitives et supplémentaires des patentes, destinés à la confection des listes des électeurs consulaires (1883-1924). Listes des électeurs aptes à élire des juges au tribunal de commerce d'Evreux (1884-1913) à la Chambre de commerce (1908-1912).
Extraits des registres de délibérations du conseil municipal
États nominatifs des habitants
Travaux publics et voirie (1O)
Tableaux des chemins (an XIII, 1843-1888). Plans des alignements de chemins (1851, 1873, 1894). Alignements et autorisations de construire (1897). Projet de classement et de reconnaissance de chemins (1887-1888, 1896). Notifications à chaque riverain d'un arrêté de reconnaissance (1888). Déclassement et suppression de chemins, ventes de chemins inutiles, répartition de ressources et emprunt pour l'entretien des chemins (1880-1852)
Biens communaux (1N)
Réparations au puits communal : devis, correspondance.
Garde nationale et sapeurs pompiers (3H)
Listes des citoyens faisant partie de la garde nationale (1831, 1840-1848). Procès-verbaux des élections des officiers et sous-officiers (1831-1849, 1870). Contrôle général du service ordinaire et de la réserve (1832). Relevés nominatifs des bulletins individuels des citoyens inscrits au registre matricule de la garde nationale (1835-1849). Feuille d'appel pour servir aux visites des armes (1844). États des armes qui ont été confiées à la garde nationale (1852 et s.d.).
Comptabilité (1L)
Budgets (1840-1893). Chapitres additionnels (1840-1893). Comptes administratifs (1840-1893). Comptes de gestion (1857-1860). Approbation des comptes de gestion par le conseil de préfecture (1842-1862).
Naissances, mariages, sépultures
États de sections
Agriculture (3F)
Statistiques agricoles (1868-1882). Registres des cultures (1903-1904).
Tableaux de mouvements, feuilles de ménages
Tableaux du mouvement de la population (1843-1894). Feuilles de ménage (1851).
Livres des mutations, matrices sur la contribution foncière
Livre des mutations sur la matrice cadastrale pour la contribution foncière (1811-1822), matrice de rôle pour la contribution foncière.