Toutes les ressources Creton 39 résultats (9ms)

Élections (1K)

185EDT/15 , 1806-1927 , Creton  

Listes des électeurs (1806, 1840-1927). Extraits des matrices primitives et supplémentaires des patentes, destinés à la confection des listes des électeurs consulaires (1883-1924). Listes des électeurs aptes à élire des juges au tribunal de commerce d'Evreux (1884-1913) à la Chambre de commerce (1908-1912).

Contexte :
Registre des délibérations du conseil municipal > Élections et personnel (K)

Livres des mutations, matrices sur la contribution foncière

185EDT/9 , 1811-1822 , Creton  

Livre des mutations sur la matrice cadastrale pour la contribution foncière (1811-1822), matrice de rôle pour la contribution foncière.

Contexte :
Registre des délibérations du conseil municipal > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)

Tableaux de mouvements, feuilles de ménages

185EDT/4 , 1843-1894 , Creton  

Tableaux du mouvement de la population (1843-1894). Feuilles de ménage (1851).

Contexte :
Registre des délibérations du conseil municipal > Population, économie sociale, statistiques (F) > Population (1F)

Plan cadastral

185EDT/6 , 1811 , Creton  
Contexte :
Registre des délibérations du conseil municipal > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)

Agriculture (3F)

185EDT/18 , 1868-1904 , Creton  

Statistiques agricoles (1868-1882). Registres des cultures (1903-1904).

Contexte :
Registre des délibérations du conseil municipal > Population, économie sociale, statistiques (F)

Travail (7F)

185EDT/18 , 1856-1895 , Creton  

Registre pour l'inscription des livrets d'ouvriers.

Contexte :
Registre des délibérations du conseil municipal > Population, économie sociale, statistiques (F)

Matrices de contributions, registre des possesseurs de chiens

185EDT/13 , 1818-1906 , Creton  

Matrices cadastrales des contributions foncière, personnelle, mobilière, des portes et fenêtres et des patentes (1818-1844). Registre destiné à l'inscription des déclarations faites par les possesseurs de chiens (1855-1906).

Contexte :
Registre des délibérations du conseil municipal > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)

Livres des mutations foncières, matrices cadastrales

185EDT/10 , 1820-1910 , Creton  

Livres des mutations foncières (1820-1824), matrice cadastrale des propriétés bâties (1882-1910).

Contexte :
Registre des délibérations du conseil municipal > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)