185EDT/15
,
1806-1927
,
Creton
Listes des électeurs (1806, 1840-1927). Extraits des matrices primitives et supplémentaires des patentes, destinés à la confection des listes des électeurs consulaires (1883-1924). Listes des électeurs aptes à élire des juges au tribunal de commerce d'Evreux (1884-1913) à la Chambre de commerce (1908-1912).
Contexte :
Registre des délibérations du conseil municipal > Élections et personnel (K)
185EDT/4
,
1854-1887
,
Creton
Contexte :
Commune de Creton > Administration générale (D) > Conseil municipal (1D)
185EDT/12
,
Creton
Contexte :
Registre des délibérations du conseil municipal > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)
185EDT/3
,
1828-1875
,
Creton
Contexte :
Commune de Creton > Administration générale (D) > Conseil municipal (1D)
185EDT/4
,
1843-1894
,
Creton
Tableaux du mouvement de la population (1843-1894). Feuilles de ménage (1851).
Contexte :
Registre des délibérations du conseil municipal > Population, économie sociale, statistiques (F) > Population (1F)
185EDT/18
,
1868-1904
,
Creton
Statistiques agricoles (1868-1882). Registres des cultures (1903-1904).
Contexte :
Registre des délibérations du conseil municipal > Population, économie sociale, statistiques (F)
185EDT/6
,
1811
,
Creton
Contexte :
Registre des délibérations du conseil municipal > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)
185EDT/9
,
1811-1822
,
Creton
Livre des mutations sur la matrice cadastrale pour la contribution foncière (1811-1822), matrice de rôle pour la contribution foncière.
Contexte :
Registre des délibérations du conseil municipal > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)
185EDT/8
,
1842
,
Creton
Contexte :
Registre des délibérations du conseil municipal > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)
185EDT/18
,
an XIII-1897
,
Creton
Tableaux des chemins (an XIII, 1843-1888). Plans des alignements de chemins (1851, 1873, 1894). Alignements et autorisations de construire (1897). Projet de classement et de reconnaissance de chemins (1887-1888, 1896). Notifications à chaque riverain d'un arrêté de reconnaissance (1888). Déclassement et suppression de chemins, ventes de chemins inutiles, répartition de ressources et emprunt pour l'entretien des chemins (1880-1852)
Contexte :
Registre des délibérations du conseil municipal > Travaux publics, voirie, moyens de transport, navigation et régime des eaux (O)
185EDT/16
,
1840-1893
,
Creton
Budgets (1840-1893). Chapitres additionnels (1840-1893). Comptes administratifs (1840-1893). Comptes de gestion (1857-1860). Approbation des comptes de gestion par le conseil de préfecture (1842-1862).
Contexte :
Registre des délibérations du conseil municipal > Finances (L)
1903-1904
,
Creton
Réparations au puits communal : devis, correspondance.
Contexte :
Registre des délibérations du conseil municipal > Biens communaux, terres, bois, eaux (N)
185EDT/14
,
1831-1870
,
Creton
Listes des citoyens faisant partie de la garde nationale (1831, 1840-1848). Procès-verbaux des élections des officiers et sous-officiers (1831-1849, 1870). Contrôle général du service ordinaire et de la réserve (1832). Relevés nominatifs des bulletins individuels des citoyens inscrits au registre matricule de la garde nationale (1835-1849). Feuille d'appel pour servir aux visites des armes (1844). États des armes qui ont été confiées à la garde nationale (1852 et s.d.).
Contexte :
Registre des délibérations du conseil municipal > Affaires militaires (H)
185EDT/5
,
an XIII-1926
,
Creton
Contexte :
Registre des délibérations du conseil municipal > Population, économie sociale, statistiques (F) > Population (1F)
185EDT/22
,
1813-1822
,
Creton
Contexte :
Registre des délibérations du conseil municipal > État civil (E)