Toutes les ressources Croisille (La) 18 résultats (6ms)

Registre de délibérations

188EDT/2 , 1793-1881 , Croisille (La)  
Contexte :
Commune de La Croisille > Administration générale (D) > Conseil municipal (1D)

État de section

188EDT/4 , 1854 , Croisille (La)  
Contexte :
Commune de La Croisille > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)

Registre de délibération, lettres patentes

188EDT/1 , 1789-1793 , Croisille (La)  

Registre de délibérations (1790-1792), contient également 1er enregistrement dés lettres patentes (1789-1793)

Contexte :
Commune de La Croisille > Administration générale (D) > Conseil municipal (1D)

Plan cadastral

188EDT/7 , 1855 , Croisille (La)  
Contexte :
Commune de La Croisille > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)

Matrice des propriétés foncières

188EDT/6 , 1856-1914 , Croisille (La)  
Contexte :
Commune de La Croisille > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)

Travaux publics et voirie (1O)

188EDT/8 , 1842 , Croisille (La)  

Tableau des chemins

Contexte :
Commune de La Croisille > Travaux publics, voirie, moyens de transport, navigation et régime des eaux (O)

État de section

188EDT/3 , 1824 , Croisille (La)  
Contexte :
Commune de La Croisille > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)

Matrice des propriétés foncières

188EDT/5 , 1824-1855 , Croisille (La)  
Contexte :
Commune de La Croisille > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)

Constitution au profit de la fabrique par Jean Pennier, d'une rente annuelle de 114 sous tournois, au capital de 80 livres (1655) ; – testament de Michel Chignon, curé de La Croisille, contenant des donations en argent aux pauvres de La Croisille et aux fabriques de La Croisille et de Notre-Dame-du-Val (1703) ; – bail à fieffe d'une portion de masure ou jardin située paroisse de Notre-Dame-du-Val et appartenant à la cure (1572).

G1840 , 1572-1703 , Conches (Eglise Notre-Dame du Val) ; Conches (Eglise Notre-Dame du Val) ; Croisille (La) ; Croisille (La)  
Contexte :
Églises paroissiales > Conches > Notre-Dame-du-Val