Toutes les ressources Croisille (La) (Eure, France) 19 résultats (11ms)

Croisille (La)

76W5764-5766 , 1940-1970 , Croisille (La) (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers

Croisille (La)

76W7287 , 1940-1970 , Croisille (La) (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers

Croisille (La)

76W8885 , 1940-1970 , Croisille (La) (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Croisille

76W105 , 1940-1970 , Croisille (La) (Eure, France)  
Contexte :
Organismes > Service départemental > Travaux de fondations spéciales > Affaires générales
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13 médias

CROISILLE (LA)

140 T 10 188 , Croisille (La) (Eure, France)  
Contexte :
Monuments > Dossiers par communes > Condé-sur-Iton-Daubeuf-la-Campagne